Contexte de la mission :
OneTech R&D Portefeuille et Performance Propriété Intellectuelle est à la recherche d’un Document Controller en charge de la revue, mise en signature et suivi des contrats de Propriété Intellectuelle.
La Prestation Document Controller spécialisé en Contrats de Propriété Intellectuelle contribue à :

• Assurer avec rigueur et réactivité le contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI) : vérification des montants, de la mise en page, des signataires, de la correspondance au template et vérification des clauses indispensables, adresse de facturation, etc.
• Assurer avec rigueur le suivi administratif du portefeuille contrats PI (pour les dossiers à charge) : veiller, en tout temps, à la qualité des informations des contrats de PI renseignées dans la base de données Contrats PI.
• Procéder à la mise en signature électronique des contrats PI et assurer le suivi de leur signature, en lien notamment avec la base de données Contrats. Veiller à la bonne communication avec les négociateurs PI, demandeurs ainsi que les partenaires.
• Procéder au stockage et à l’archivage des contrats de PI signés électroniquement selon les procédures définies. Veiller à la cohérence d’ensemble avec les autres Doc’ Controllers.

La Prestation sera réalisée en Français et en Anglais.

Rôles et responsabilités sur le projet
Le Prestataire sera en relation avec différentes typologies de fournisseurs : PME, TPE, Universités, Etablissements et Instituts publics ou privés et de divers pays, en France et à l’International. Le Prestataire est en relation directe avec les responsables juridiques et commerciaux des sociétés et organismes, privés et publics.

Le Prestataire aura la charge d’:

• Assurer avec rigueur et réactivité le contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI) : vérification des montants, de la mise en page, des signataires, de la correspondance au template et vérification des clauses indispensables, adresse de facturation, etc.
• Assurer avec rigueur le suivi administratif du portefeuille contrats PI (pour les dossiers à charge) : veiller, en tout temps, à la qualité des informations des contrats de PI renseignées dans la base de données Contrats PI.
• Procéder à la mise en signature électronique des contrats PI et assurer le suivi de leur signature, en lien notamment avec la base de données Contrats. Veiller à la bonne communication avec les négociateurs PI, demandeurs ainsi que les partenaires.
• Procéder au stockage et à l’archivage des contrats de PI signés électroniquement selon les procédures définies. Veiller à la cohérence d’ensemble avec les autres Doc’ Controllers.
• Assurer le suivi des technologies données en licence et assurer le suivi et la collecte des redevances en lien avec les opérationnels et le Contrôle de Gestion.
• Passer les Demandes d’Achats et Commandes à la demande du chef de départements Brevets.
• Assurer le suivi (dates d’expirations, Due Diligences, facturation) des contrats avec les Conseils en Propriété Intellectuelle.

Objectifs et livrables

• contrôle des contrats de Propriété Intellectuelle (PI)
• suivi administratif du portefeuille contrats PI
• mise en signature électronique des contrats PI
• stockage et à l’archivage des contrats de PI
• suivi des technologies données en licence et collecte des redevances
• Demandes d’Achats et Commandes

Informatique
Niveau de compétence
WiFi Avancé
Windows 7 Avancé

Langues
Niveau de langue
Français / French Courant
Anglais / English Professionnel